Taxe d'habitation : les Mauritiens et les Charentonnais passent à la caisse !

Alors que l'équipe de la majorité municipale s'échine à démontrer que l'administration est fautive dans l'affaire de la Taxe d'Habitation 2011 (Saint-Maurice Infos de novembre), Le Parisien du 2 décembre n'est pas aussi prompt à désigner les fonctionnaires comme (seuls) responsables, comme les maires respectifs des deux communes le crient haut et fort...

Encore une fois (et ce n'est pas coutume), le groupe Innover & Construire au Centre et sa Présidente Nicole MARTIN, sont à l'origine de l'annonce du calamiteux et pitoyable cafouillage qui semble exister au sein des assemblées locales des Communes de Saint-Maurice et de Charenton-le-Pont.

La diffusion du PARISIEN édition Val de Marne ayant été perturbée aujourd'hui, voici l'intégralité du texte paru sur le site du quotidien, écrit par la journaliste Corinne NEVES :

"Près de 31 000 foyers fiscaux de Saint-Maurice et Charenton-le-Pont ont payé cette année entre 50 et 60 € d’impôt supplémentaire sur leur taxe d’habitation. Une erreur due à un oubli des élus de la communauté de communes et à un problème technique.
Dans les villes concernées, si certains contribuables ne se sont aperçus de rien et que d’autres disent simplement avoir payé plus que l’an dernier, il en est tout de même qui font bien leur compte et qui sont en colère.

« C’est insensé qu’il y est tant de négligences dans ces moments de tension financière », explose Nicole Martin, présidente du groupe d’opposition Innover et Construire au centre à Saint-Maurice. « Christian Cambon (NDLR : vice-président de la communauté de communes et sénateur-maire, UMP, de Saint-Maurice) est responsable de cet accident de négligence, comme son collègue Jean-Marie Brétillon (président de la communauté de communes et maire, UMP, de Charenton). Les contribuables n’ont pas à être pénalisés. »
Comment est-ce arrivé? L’action a lieu en deux temps. 1. Lors du conseil de l’intercommunalité du 11 octobre 2010 (pour voter la taxe d’habitation de 2011), Charenton décide de s’aligner sur Saint-Maurice et donc d’ajuster son taux d’abattement pour personnes à charge de 20 à 25%. La décision est votée à l’unanimité. Mais cette délibération adressée par télétransmission (à travers Internet) aux services du préfet « n’a pas été appliquée par la Direction départementale des finances publiques (DDFP) qui en ignorait l’existence », assurent en chœur les présidents et vice-président de la communauté de communes. 2. Parallèlement, Saint-Maurice et Charenton appliquent depuis plusieurs années un abattement général à la base de 15%. Lors du même conseil intercommunal, les élus « oublient » de revoter cet abattement, pensant qu’il était automatiquement reconduit. La DDFP a donc considéré que le conseil y avait renoncé.
Quelles sont les conséquences? Les erreurs n’ont pu être constatées qu’à réception des avis d’imposition, soit en octobre dernier. Près de 23000 foyers fiscaux à Charenton et 8000 à Saint-Maurice ont payé environ 50 à 60 € de plus sur leur taxe d’habitation. Cette erreur rapporte entre 1,5 et 1,8 M€ au centre des impôts.
Quelle solution pour les contribuables? « Il n’y en a aucune », déplore Jean-Marie Brétillon qui, avec le vice-président de l’intercommunalité, s’est rapproché du préfet et des services des impôts.
Et l’an prochain? La commission de finances précédant le conseil de la communauté de communes du 5 décembre a décidé la rectification de la délibération du 11 octobre 2010. Avec l’accord du préfet et de la DDFP, le conseil de la communauté de communes va pouvoir régulariser les taux pour la prochaine feuille d’impôts 2012. Les 15% et 25% d’abattement retrouveront leur place."

En définitive, les contribuables ne reverront pas leurs "étrennes" pour 2011 et quoiqu'en disent les Maires.

Mais alors, ils ont encore la possibilité, si leur négligence s'avère, de proposer trois solutions : baisser le taux d'imposition communal... ou bien faire en sorte que les indemnités et celles de leurs adjoints respectifs ne leurs soient plus versées à concurrence de la somme "accidentellement" prélevée aux contribuables des deux Communes.

Décidemment, entre certains élus qui traînent les pieds à venir assister aux Commissions et aux Conseils Municipaux et cette "affaire de la Taxe d'habitation" qui tombe bien mal, Saint-Maurice et Charenton-le-Pont aspireraient à changer d'ère lors de futures élections... L'usure du pouvoir, comme la crise, gagne aussi du terrain ! 

 

Au secours, Les Gens du Voyage arrivent !!!

Une (nouvelle) polémique s'installe à Saint-Maurice et pas seulement d'ailleurs, puisque les villes limitrophes du Bois de Vincennes semblent rallier le combat de notre Maire.

De quoi s'agit-il ? La fameuse CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites, bref une commission de plus...financée par nous), vient d'acter le principe d'implanter une aire d'accueil pour les "gens du voyage". Mais pas n'importe où : dans le Bois de Vincennes et, semble-t-il, à proximité de l'hippodrome du même nom.

"Sacrilège" éructent les uns, "scandale" d'autres, "favoritisme" les derniers... Les réactions se succèdent, des voix s'élèvent, bientôt une pétition dans nos rues, hall et marchés !!

Mais qui sont ces "gens du voyage" qui viennent ainsi semer la panique et provoquer une levée de boucliers Communale aussi vigoureuse ? D'après une définition trouver sur http://www.manche.equipement.gouv.fr/information/glossair..., il s'agirait tout bonnement, je cite, "d'un ensemble de personnes qui vivent et se déplacent, en habitat mobile ou susceptible de l'être, pendant tout ou partie de l'année". En claire, des personnes qui, comme pas vous et pas moi, mais comme des dizaines de milliers d'autres, viennent semer la panique sur nos routes, nos autoroutes, nos aires de stations balnéaires de bords de mer ou de montagne, que sais-je encore...

Vous savez, ces escargots qui envahissent l'autoroute du Sud et qui sont immatriculés en Hollande, en Belgique, en Angleterre, en Allemagne, en Pologne, etc... et qui se ruent sur nos bonnes vieilles côtes méditérannéennes ou atlantiques. Bref ! De véritables doryphores, je vous dis !!!

Plus sincèrement, difficile pour moi de rester sérieux vous l'aurez bien compris, que dire du coup de sang de la Majorité ? Pour un Social-Libéral comme moi, dont le principe fondamentale est de défendre la libre circulation des biens ET des personnes, difficile de me ranger aux côtés d'un refus net et catégorique d'accueillir ces gens. Et puis au NOM de QUOI et de QUI ? Sur quels critères ? Ou est la menace ? Et l'évaluation ? 

Deux réflexions ? : le première vis à vis de la réaction vue dans le dernier Saint-Maurice Info ou page 5, dans le 2ème paragraphe colonne de gauche, nous lisons : "Une fois de plus, c'est l'Est parisien qui subit les conséquences d'une décision prise sans concertation avec les élus des villes limitrophes concernées". Elle est bien bonne celle-là, vous ne trouvez pas ?

La seconde, et là je rejoins notre 1er magistrat, Delanöe se fout du monde une fois de plus et il le fait pour 2 raisons : 1) Cette décison est prise car ces personnes ne rapportent pas d'argent à sa Ville, 2) Il se dédouanne comme tout socialiste qu'il est sur les autres Communes qui vont devoir se partager le "gâteau" et lui éviter ainsi de se fâcher avec SES électeurs...

Résultat, ce sont les gens du voyage qui eux, ne cassent pas les rétroviseurs, ne taguent pas ou ne se servent pas des camions poubelles comme stop-cars, qui vont en pâtir. Ils faut effectivement rouvrir vite ce dossier, car on parle de personnes humaines, jusqu'à preuve du contraire, et d'enfants qui pourraient pourquoi pas, sauver nos classes, de potentielles fermetures...

Je soutiens donc le Maire, mais dans cette perspective seulement et l'invite à ne pas faire du "racolage" du côté de qui on sait, ce n'est pas son genre et j'en ai la conviction.

Travaux de rénovation du Marché (suite) !

TRAVAUX de RENOVATION  du MARCHE EMILE BERTRAND

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STATIONNEMENT  

Plus que des engagements, des actes ! 

Les travaux de rénovation du marché Emile Bertrand ont débuté. Comme vous tous, je souhaite que cela permette réellement de redynamiser et de redonner vie à l’ensemble du quartier.

Le montant de l’investissement (le nôtre également) l’exige…(plus d'1 million d'€ !)

Ces travaux ont démarré le 2 mai dernier et devraient se prolonger au mieux jusqu’au mois de novembre 2011, inclus.

Durant cette période, les commerçants et les exposants sont naturellement invités à investir une bonne partie de la rue Edmond Nocard à raison de trois jours par semaine. Ce qui équivaut au total à près de 60 jours de désagrément, hors mois d’août, durant les sept mois à venir. 60 jours ! Soixante jours durant lesquels les habitants de la rue Nocard ou Damalix vont connaître et connaissent déjà quelques difficultés pour se garer.

 Le Maire avait déjà anticipé en mettant en place, avec l’accord de l’Hôpital, une autorisation pour stationner allée Vacassy 24h/24. Excellente idée qui permet d’alléger les « souffrances » des habitants concernés (peut-être une solution à envisager sur le long terme…) ;

D’autant que les 100 000 véhicules supplémentaires que génère la Foire du Trône durant son activité, ne font rien pour améliorer l’ordinaire des riverains !

J’ai eu dernièrement l’occasion de rencontrer Monsieur le Maire pour lui faire part de certaines interrogations légitimes et une question a particulièrement attiré son attention : la question des abonnés annuels (habitants et/ou commerçants).

Je lui ai suggéré de prolonger gratuitement et pendant une durée d’au moins 60 jours (deux mois), les abonnements annuels contractés à compter du 1^er décembre 2010 par les habitants du quartier concernés.

 Cette idée a, pour partie, séduit le Maire. Aussi :

• Je demande maintenant une véritable proposition concernant ce point.
• Je demande également de ne pas augmenter les tarifs des autres formes de paiement (quotidien, hebdomadaire ou mensuel) avant le 1^er mars 2012.

Thierry VIMAL